Auteur : dicofg

Huiles et savons

Les huiles et savons étaient soumis à trois types de droit : des droits spécifiques sur la production et consommation locale, des droits de transit* dès lors que ces marchandises circulaient hors de leur lieu de production et des droits d’entrée et de sortie* du royaume. Les deux premiers types étaient…

Suisse

La France et la Suisse échangeaient de nombreuses denrées (sel, fromage…) et marchandises (toiles, dentelles, livres, métaux…). Pour les marchands helvétiques, ce commerce se faisait en toute liberté depuis les dispositions prises par le Valois dès 1444 pour favoriser les foires de Lyon* et lors des traités de 1453 et…

Aides

Droits levés sur divers produits de consommation, en premier lieu sur les boissons (vins*, bières*, cidres, liqueurs et eaux-de-vie*) et les bestiaux … La diversité des régimes fiscaux concernant ces droits était effrayante. Hérités des levées pratiquées à partir du XIVe siècle pour les besoins de la guerre, ces droits…

Regrat, regrattier

Détaillant chargé de vendre en petites quantités le sel du grenier*. Dans les pays de Grandes gabelles*, les plus pauvres étaient autorisés à ne pas se rendre au grenier et à se fournir chez le détaillant. Dans les pays de Petites gabelles*, tous les contribuables étaient autorisés à prendre leur…

DUNKERQUE

Dès l’acquisition de la ville en 1662, Louis XIV lui concéda le statut de port franc* : tout marchand et négociant, quelle que fût sa nation, pouvait y décharger ses denrées ou en acheter librement sans payer les droits d’entrée et de sortie*. Ce privilège fut confirmé en 1784 du temps…