Auteur : @HUMAN_SEA

Cybersécurité dans le domaine maritime

Patrick CHAUMETTE Université de Nantes Le colloque Human Sea – Marisk des 3 et 4 octobre 2016 “Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth? – Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques maritimes: Quelle croissance bleue ?” s’est notamment intéressé à la cybersécurité, compte tenu du développement…

Deepwater Horizon : quelles conséquences psychologiques ?

Jonathan RUILLÉ Docteur en science de gestion Postdoctorant, ERC HUMAN SEA PROGRAM Jonathan.ruille@univ-nantes.fr Laboratoire d’économie et de Management Nantes-Atlantique (LEMNA), Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Université de Nantes Le 20 avril 2010, le Golfe du Mexique a connu une marée noire de grande ampleur suite à l’explosion de…

Protection du thon rouge en Méditerranée et responsabilité pénale de Greenpeace

Protection du thon rouge en Méditerranée et responsabilité pénale de Greenpeace. Note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 16 novembre 2016, n° 14-86.980 (n° 5254 FS-P+B)1. Par Florian THOMAS, Doctorant au CDMO EA n°1165. Les juristes qui s’intéressent au droit maritime ne seront pas étonnés de retrouver l’organisation Greenpeace devant…

De la mer au méritoire Faut-il aménager les océans ?

De la mer au méritoire – Faut-il aménager les océans ? Jean OLLIVRO, Ed. Apogée, Rennes, 2016 Notes de lecture, Patrick CHAUMETTE, Professeur de droit à l’université de Nantes.   Notre collègue Jean OLLIVRO, professeur de géographie à l’université de Rennes II, vient de publier aux Editions Apogée, à Rennes,…

Règlementation finale sur les forages offshores en Arctique U.S.

Il y a peu nous nous interrogions : « l’encadrement juridique de l’industrie pétrolière et gazière offshore est-elle suffisante ? ». A cette interrogation nous répondions en substance que la première réflexion à mener consiste à identifier les dynamiques normatives à l’œuvre dans ce secteur et, ensuite, d’en étudier les…

La liberté de navigation : quels défis à ce principe fondamental du droit de la mer ?

Aris-Georges MARGHÉLIS Docteur en droit international public –  Centre de Droit Maritime et Océanique – Université de Nantes   Remarques introductives La liberté des mers est une des premières notions à laquelle est confronté un chercheur en droit de la mer, puisqu’elle est communément admise comme étant le pilier principal…

Parallèle entre la coulée de boue de minerai de fer et les marées noires au Brésil

Raphael Magno Vianna Gonçalves Docteur en droit, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne Postdoc Human Sea, ERC n° 340770 Le rapprochement de l’accident provoqué par la rupture d’un barrage minier au Brésil et les risques environnementaux de l’exploitation d’énormes champs d’hydrocarbures au large des côtes brésiliennes (région dénommé « Pré-sel »1 ), démontre…

L’activité pétrolière et gazière offshore est-elle insuffisamment encadrée ?

Par Florian THOMAS, Doctorant en droit privé, CDMO, Faculté de droit de Nantes On lit parfois que l’activité d’exploration et de production de pétrole et de gaz offshore serait « insuffisamment encadrée »1. Il nous semble que cette affirmation nécessite quelques nuances. Les évolutions normatives de l’encadrement de l’industrie offshore doivent être…

Tensions en mer de Chine : aperçu politico-stratégique

Aris-Georges MARGHÉLIS doctorant au CDMO Depuis une dizaine dʼannées, les évolutions en mer de Chine font de plus en plus partie de lʼactualité politico-stratégique internationale. La montée en puissance de la Chine défie le quasi-monopole de lʼinfluence navale américaine en Asie-Pacifique, une zone dʼimportance stratégique majeure pour de nombreux acteurs,…

Pêche illégale et ZEE de la Nouvelle Calédonie

Par Patrick Chaumette CDMO, université de Nantes Le capitaine de nationalité chinoise du navire de pêche dénommé HU YU 911, naviguant sous pavillon chinois, détenteur d’une licence de pêche délivrée par le Vanuatu, a été contrôlé par la marine nationale française, alors qu’il se trouvait en action de pêche au…

Le statut du navire et le Comité Maritime International

Éléments de qualification des navires au regard de la méthodologie empruntée par la commission ad hoc du CMI1 « ship nomenclature ». par Florian THOMAS, Doctorant en droit privé au CDMO, La qualification juridique du navire. Nous abordons ici une question que le juriste n’a eu de cesse d’étudier, au…

Le statut du navire à travers l’ approche méthodologique du CMI

Éléments de qualification des navires au regard de la méthodologie empruntée par la commission ad hoc du CMI1 « ship nomenclature ». par Florian THOMAS, Doctorant en droit privé au CDMO, La qualification juridique du navire. Nous abordons ici une question que le juriste n’a eu de cesse d’étudier, au…

Navires en détresse – Lieux de refuge

Navires en détresse – Lieux de refuge Modern Express Patrick CHAUMETTE CDMO, Université de Nantes Le Modern Express est un navire roulier construit en 2001, mesurant 164 mètres de long, immatriculé au Panama et armé par la société sud-coréenne Cido shipping. En janvier 2016, alors qu’il opère un transport de grumes…

Surveillance par drones et collecte de données

Surveillance par drones et collecte de données. Nouveaux usages, nouvelles questions juridiques. Cédric Leboeuf, Chercheur, CDMO, Université de Nantes L’utilisation de drones aériens à des fins récréatives ou commerciales suscite un grand nombre de questionnements, comme l’ont montré de récents débats au parlement européen ayant abouti à l’adoption d’une résolution en date…

La conservation et l’exploitation durable de la biodiversité en Haute mer

English version here par Yann Tephany, doctorant au CDMO, Faculté de Droit et des Sciences politiques de l’Université de Nantes La réunion qui s’est tenue du 20 au 23 janvier 2015 à New-York a abouti à un accord concernant l’élaboration d’un instrument juridique relatif à « la conservation et l’exploitation durable…