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Auteur : Manuela Bazzali

Communiquer et diffuser des plans d’architectes : un besoin entre preuve et intérêt historique

Note de droit établie dans le cadre d’un stage effectué au service régional d’Archéologie (SRA) d’Occitanie (site de Toulouse), d’août à décembre 2023.   La reconnaissance du droit d’auteur est conférée aux architectes par la loi du 11 mars 1902. Au niveau international, l’élément protecteur des droits de l’auteur est la convention de Berne du 9 septembre 1886. Au cours du XIXe siècle, le droit à la divulgation s’affirme comme un élément personnel…

“La Vérité enlevée par le Temps” de Pontchartrain, une vérité à remporter devant le tribunal

Note de droit établie dans le cadre d’un stage effectué à la Conservation régionale des monuments historiques, direction régionale des Affaires culturelles (Drac) Île-de-France, d’août à décembre 2023. Pierre de Francqueville, La Vérité enlevée par le Temps, marbre, 1609. Photographie de l’œuvre in situ, dans le parc du domaine de Jouars-Pontchartrain (date inconnue).…